Editeur du site :
Etude d'Albret - Denis Rossi - 45 allée d'Albret 47600 NERAC
Tel. 09 61 57 20 70
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.">Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
R.C.S.: Agen 502 600 366
APE : 7490A



Directeur de la publication : Société Mickaelsimon.com

Hébergeur :
Mickaelsimon
Infrastructure :
OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22 424 761 419



Site réalisé par :
Mickaelsimon.com, 33 avenue du Marechal JOFFRE - 47600 Nérac - France
N° SIRET : 514 425 354 00024
Activités prestataire de service infographie et Négoce tous travaux d'imprimerie



Données personnelles

L’utilisateur du présent site (ci-après dénommée « Utilisateur ») est informe que, lors de sa navigation sur le site www.etudedalbret.fr (ci-apres dénommé « Site »), des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par Etude d'Albret.

Ce traitement a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 sous le numéro >>>[en cours]<<<.

L’Utilisateur du Site est informe que ses données :
- sont collectées de manière loyale et licite,
- sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes,
- ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités,
- sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs,
- sont exactes et complètes,
- sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée qui n’excède pas la durée necessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

Etude d'Albret s’engage à prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.



Propriété intellectuelle

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Etude d'Albret.

L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents a ces éléments et notamment de les reproduire, representer, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, a l’exclusion des actes nécessaires a leur usage normal et conforme.